23 résultats : Histoire du droit et des institutions

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Évolution du traitement juridique des mineurs délinquants jusqu’au Code de la Justice Pénale des mineurs : entre avancées prometteuses et illusions perdues
Auteur : Cardon, Laura
Année : 2024
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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La maison centrale du Mont Saint-Michel sous la Seconde Restauration : l’administration MARIE-DURUISSEAU (1817-1826)
Auteur : Godard, Mégane
Année : 2024
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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Le juge et la justice dans les cahiers de doléances de 1789 de la province de Flandre
Auteur : Landais, Marion
Année : 2024
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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Les colonies pénitentiaires, un symbole de l’échec de la justice pénale des mineurs : le cas de Belle-Île-en-Mer Fin XIXe – Début XXe siècle
Auteur : Merlin, Manon
Année : 2024
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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Les femmes devant le Conseil souverain de Nouvelle-France en matière criminelle (1663-1715)
Auteur : Petrelli, Léa
Année : 2024
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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L'impact de la Révolution Française sur la codification du droit de la famille(1789-1804).
Auteur : Barbieux, Océane
Année : 2021
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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Le Bois, la Forêt et la Marine. L’enjeu de l’usage du bois au travers du régime du Code forestier de 1827 et du bois de Marine.
Auteur : Mignali, Lucas
Année : 2021
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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L'idée d'un jury civil en France durant la Révolution de 1789.
Auteur : Baghdadia, Cléa
Année : 2020
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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L'interprétation du droit sous l'Ancien Régime : le combat entre la monarchie et ses juges.
Auteur : Ledé, Julien
Année : 2020
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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La justice pénale des mineurs à l'épreuve des réformes.
Auteur : Guillois, Maëlle
Année : 2020
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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