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Histoire du droit et des institutions
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Histoire du droit et des institutions
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Évolution du traitement juridique des mineurs délinquants jusqu’au Code de la Justice Pénale des mineurs : entre avancées prometteuses et illusions perdues
Auteur
:
Cardon, Laura
Année
:
2024
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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Évolution du traitement juridique des mineurs délinquants jusqu’au Code de la Justice Pénale des mineurs : entre avancées prometteuses et illusions perdues
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La maison centrale du Mont Saint-Michel sous la Seconde Restauration : l’administration MARIE-DURUISSEAU (1817-1826)
Auteur
:
Godard, Mégane
Année
:
2024
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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La maison centrale du Mont Saint-Michel sous la Seconde Restauration : l’administration MARIE-DURUISSEAU (1817-1826)
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Le juge et la justice dans les cahiers de doléances de 1789 de la province de Flandre
Auteur
:
Landais, Marion
Année
:
2024
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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Le juge et la justice dans les cahiers de doléances de 1789 de la province de Flandre
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Les colonies pénitentiaires, un symbole de l’échec de la justice pénale des mineurs : le cas de Belle-Île-en-Mer Fin XIXe – Début XXe siècle
Auteur
:
Merlin, Manon
Année
:
2024
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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Les colonies pénitentiaires, un symbole de l’échec de la justice pénale des mineurs : le cas de Belle-Île-en-Mer Fin XIXe – Début XXe siècle
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Les femmes devant le Conseil souverain de Nouvelle-France en matière criminelle (1663-1715)
Auteur
:
Petrelli, Léa
Année
:
2024
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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Les femmes devant le Conseil souverain de Nouvelle-France en matière criminelle (1663-1715)
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L'impact de la Révolution Française sur la codification du droit de la famille(1789-1804).
Auteur
:
Barbieux, Océane
Année
:
2021
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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L'impact de la Révolution Française sur la codification du droit de la famille(1789-1804).
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Le Bois, la Forêt et la Marine. L’enjeu de l’usage du bois au travers du régime du Code forestier de 1827 et du bois de Marine.
Auteur
:
Mignali, Lucas
Année
:
2021
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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Le Bois, la Forêt et la Marine. L’enjeu de l’usage du bois au travers du régime du Code forestier de 1827 et du bois de Marine.
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Accès réservé aux membres de l'Université de Lille sur authentification
L'idée d'un jury civil en France durant la Révolution de 1789.
Auteur
:
Baghdadia, Cléa
Année
:
2020
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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L'idée d'un jury civil en France durant la Révolution de 1789.
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L'interprétation du droit sous l'Ancien Régime : le combat entre la monarchie et ses juges.
Auteur
:
Ledé, Julien
Année
:
2020
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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L'interprétation du droit sous l'Ancien Régime : le combat entre la monarchie et ses juges.
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La justice pénale des mineurs à l'épreuve des réformes.
Auteur
:
Guillois, Maëlle
Année
:
2020
Discipline
:
Histoire du droit et des institutions
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La justice pénale des mineurs à l'épreuve des réformes.
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