178 résultats : Droit

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STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
L’avenir du droit de l’enfance délinquante
Auteur : Hebbadj Leila
Année : 2018
Directeur(s) : Maréchal Jean-Yves
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STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
L'économie mixte : un instrument de l'action locale
Auteur : Antona Frédéric
Année : 2011
Directeur(s) : Mondou Christophe
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L'économie mixte : un instrument de l'action locale
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L'écriture du contrat
Auteur : Delattre Malvina
Année : 2021
Directeur(s) : Chantepie Gaël
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STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
L'égalité entre les créanciers dans le cadre de la saisie attribution
Auteur : Kahil Omran
Année : 2011
Directeur(s) : Hiez David
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L’élaboration des principes directeurs du droit pénal des mineurs : l’exemple du Nord (XVIe-XIXe siècles)
Auteur : Wattellin Guillaume
Année : 2016
Directeur(s) : Maréchal Jean-Yves, Vielfaure Pascal
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L'émancipation du pouvoir réglementaire (1914-1958)
Auteur : Quinart Emilien
Année : 2019
Directeur(s) : Cartier Emmanuel
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L'émergence de l'espace judiciaire civil européen
Auteur : Guinchard Emmanuel
Année : 2020
Directeur(s) : Voinot Denis
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L'encadrement juridique de la gestion électronique des données médicales.
Auteur : Etien-Gnoan N'Da Brigitte
Année : 2014
Directeur(s) : Lavenue Jean-Jacques
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STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
L'enfant victime de sa famille
Auteur : Hilger Geoffroy
Année : 2014
Directeur(s) : Labbée Xavier, Archer Frédéric
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STAR : dépôt national des thèses électroniques françaises
L'établissement distinct en droit du travail.
Auteur : Clément Emmanuelle
Année : 2016
Directeur(s) : Bossu Bernard
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