46 résultats : Droit privé

Attention : l'accès aux ressources peut être restreint, soit pour des raisons juridiques, soit par la volonté de l'auteur.
46 résultats
page 1 sur 5
résultats 1 à 10
Accès libre
Ressource locale
La faute non intentionnelle en droit pénal médical.
Auteur : Hessel, Lucine
Année : 2021
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Parcours : Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
Ressource locale
L’appréhension de la pratique prostitutionnelle par le droit français.
Auteur : Clô, Marine
Année : 2020
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Parcours : Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
Ressource locale
L'enfant exposé aux violences conjugales.
Auteur : Cocquerel, Célia
Année : 2020
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Parcours : Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
Ressource locale
La justice pénale négociée.
Auteur : Decuyper, Marina
Année : 2020
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Parcours : Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
Ressource locale
Les causes extrinsèques de vulnérabilité de la personne physique en droit pénal.
Auteur : Cazeaux, Aline
Année : 2020
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Parcours : Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
Ressource locale
Quel suivi en santé au travail des travailleurs non salariés?
Auteur : Joly, Eva
Année : 2020
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Parcours : Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
Ressource locale
L'application du droit international humanitaire aux moyens et méthodes de combat cybernétiques.
Auteur : Calloch, Matthieu
Année : 2019
Mots clés : droit international humanitaire; combat cybernétique
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Accès libre
Ressource locale
L'incidence de la réforme du droit des contrats sur le droit des biens et des sûretés.
Auteur : Fournier, Paul
Année : 2019
Mots clés : réforme: droit des contrats; droit des biens; droit des sûretés
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Accès libre
Ressource locale
La bonne foi contractuelle : fonction et régime.
Auteur : Burkhardt, Gaëtan
Année : 2019
Mots clés : bonne foi; loyauté; contrat; coopération; sanctions; comportement déloyal
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé
Accès libre
Ressource locale
La correctionnalisation judiciaire des viols : une pratique plurielle en violation des droits fondamentaux.
Auteur : Caron, Elise
Année : 2019
Mots clés : viol; droits fondamentaux; correctionnalisation; pratique judiciaire; droit pénal
Format : Document PDF
Éditeur : Université de Lille, Droit
Faculté / école : Droit
Type de contenu : Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé
Mémoires : Mémoire
Discipline : Mémoire de Master
Discipline : Droit privé