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Accès libre
La faute non intentionnelle en droit pénal médical.
Auteur
:
Hessel, Lucine
Année
:
2021
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Parcours
:
Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
L’appréhension de la pratique prostitutionnelle par le droit français.
Auteur
:
Clô, Marine
Année
:
2020
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Parcours
:
Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
L'enfant exposé aux violences conjugales.
Auteur
:
Cocquerel, Célia
Année
:
2020
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Parcours
:
Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
La justice pénale négociée.
Auteur
:
Decuyper, Marina
Année
:
2020
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Parcours
:
Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
Les causes extrinsèques de vulnérabilité de la personne physique en droit pénal.
Auteur
:
Cazeaux, Aline
Année
:
2020
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Parcours
:
Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
Quel suivi en santé au travail des travailleurs non salariés?
Auteur
:
Joly, Eva
Année
:
2020
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé, Droit privé approfondi (DPA)
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Parcours
:
Droit privé approfondi (DPA)
Accès libre
L'application du droit international humanitaire aux moyens et méthodes de combat cybernétiques.
Auteur
:
Calloch, Matthieu
Année
:
2019
Mots clés
:
droit international humanitaire; combat cybernétique
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Accès libre
L'incidence de la réforme du droit des contrats sur le droit des biens et des sûretés.
Auteur
:
Fournier, Paul
Année
:
2019
Mots clés
:
réforme: droit des contrats; droit des biens; droit des sûretés
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Accès libre
La bonne foi contractuelle : fonction et régime.
Auteur
:
Burkhardt, Gaëtan
Année
:
2019
Mots clés
:
bonne foi; loyauté; contrat; coopération; sanctions; comportement déloyal
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
Accès libre
La correctionnalisation judiciaire des viols : une pratique plurielle en violation des droits fondamentaux.
Auteur
:
Caron, Elise
Année
:
2019
Mots clés
:
viol; droits fondamentaux; correctionnalisation; pratique judiciaire; droit pénal
Format
:
Document PDF
Éditeur
:
Université de Lille, Droit
Faculté / école
:
Droit
Type de contenu
:
Mémoire, Mémoire de Master, Droit privé
Mémoires
:
Mémoire
Discipline
:
Mémoire de Master
Discipline
:
Droit privé
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