46 résultats : Droit privé

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La faute non intentionnelle en droit pénal médical.
Auteur : Hessel, Lucine
Année : 2021
Discipline : Droit privé
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La faute non intentionnelle en droit pénal médical.
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L’appréhension de la pratique prostitutionnelle par le droit français.
Auteur : Clô, Marine
Année : 2020
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L’appréhension de la pratique prostitutionnelle par le droit français.
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L'enfant exposé aux violences conjugales.
Auteur : Cocquerel, Célia
Année : 2020
Discipline : Droit privé
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La justice pénale négociée.
Auteur : Decuyper, Marina
Année : 2020
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Les causes extrinsèques de vulnérabilité de la personne physique en droit pénal.
Auteur : Cazeaux, Aline
Année : 2020
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Quel suivi en santé au travail des travailleurs non salariés?
Auteur : Joly, Eva
Année : 2020
Discipline : Droit privé
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L'application du droit international humanitaire aux moyens et méthodes de combat cybernétiques.
Auteur : Calloch, Matthieu
Année : 2019
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L'incidence de la réforme du droit des contrats sur le droit des biens et des sûretés.
Auteur : Fournier, Paul
Année : 2019
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La bonne foi contractuelle : fonction et régime.
Auteur : Burkhardt, Gaëtan
Année : 2019
Discipline : Droit privé
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La correctionnalisation judiciaire des viols : une pratique plurielle en violation des droits fondamentaux.
Auteur : Caron, Elise
Année : 2019
Discipline : Droit privé
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La correctionnalisation judiciaire des viols : une pratique plurielle en violation des droits fondamentaux.
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