508 résultats : Droit

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Le temps de la mode et la PI : protection des créations dans le domaine de l’habillement par les outils de la PI ou non sous le prisme de leur caractère éphémère et de leur propension à être copiées.
Auteur : Machut, Gladys
Année : 2017
Discipline : Droit des affaires
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Les « actions interrogatoires » introduites par l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.
Auteur : Wade Papa, Abdoulaye
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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Les aoc et aop face aux états-unis
Auteur : Carpentier, Delphine
Année : 2017
Discipline : Droit des affaires
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Les catégories juridiques de professionnels, particuliers, consommateurs et travailleur face à l'économie collaborative
Auteur : Vigeant, carolyne
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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Les dérogations au licenciement pour motif économique dans l'entreprise en procédure collective
Auteur : Branly, Nicolas
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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Les différentes méthodes de recrutement et leur application à l’entreprise
Auteur : Sauvage, Rémi
Année : 2017
Discipline : Administration Economique et Sociale
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Les signes distinctifs sur internet
Auteur : NGUYEN, Thuy-Lan
Année : 2017
Discipline : Droit des affaires
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Le médecin face à la loi sur les accidents du travail du 9 avril 1898 : enjeux et pratiques à la lumière de la Revue de médecine légale 1893-1914
Auteur : Crochepeyre, Nathalie
Année : 2013
Discipline : Droit social
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