508 résultats : Droit

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Usufruit et gestion patrimoniale.
Auteur : Vaubant, Cindy
Année : 2018
Discipline : Droit privé
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Valeur de l'argent et estime du travail à Rome, l'héritage philosophique de la Grèce antique.
Auteur : Audemar, Alexis
Année : 2018
Discipline : Histoire du droit et des institutions
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Vers un nouveau droit spécial militaire.
Auteur : Mienville, Clémence
Année : 2018
Discipline : Droit privé
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E-commerce et protection des données à caractère personnel : vers un renforcement de la protection des données à caractère personnel des consommateurs dans le cadre des opérations de e-commerce.
Auteur : Maikuchel, Marine
Année : 2017
Discipline : Droit des affaires
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L'avènement des marques non traditionnelles : utopie ou réalité au regard des dernières réformes ?
Auteur : Garry, Mélanie
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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L’évolution de la motivation des décisions de la Cour de cassation
Auteur : Dorchies, Thibaud
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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L’imprescriptibilité de l’action publique
Auteur : Ali, Hourya
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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L’individualisation de la sanction pénale
Auteur : Groulez, Margaux
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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L’intention en droit pénal : la fin d’un principe
Auteur : Lucidarme, Alexandre
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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L’obligation de sécurité de l’employeur : obligation de résultat ou obligation de moyens renforcée ?
Auteur : Collard, Pauline
Année : 2017
Discipline : Droit privé
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L’obligation de sécurité de l’employeur : obligation de résultat ou obligation de moyens renforcée ?
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