508 résultats : Droit

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Convertir sans rompre ? : le rôle des intermédiaires dans l’articulation entre agriculture biologique et agriculture conventionnelle en Hauts-de-France
Auteur : Buée, Clara
Année : 2025
Discipline : Science Politique
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De l’équilibre entre liberté d’expression et droit exclusif sur les signes distinctifs : le cas de la parodie des marques renommées
Auteur : Diallo, Mariam
Année : 2025
Discipline : Droit des affaires
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Des rédactions saisies par l’environnement. Processus d’adoption de nouvelles normes journalistiques, l’exemple de la Charte pour un journalisme à la hauteur de l’urgence écologique
Auteur : Woeltz, Loris
Année : 2025
Discipline : Science Politique
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Enquêter à la DGCCRF, appliquer et arbitrer la Loi : une étude sur le métier d'inspecteur à Lille
Auteur : Beuselinck, Rémi
Année : 2025
Discipline : Science Politique
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Façonner l’IA pour l’entreprise : construction, diffusion, contestation et ajustement d’une rationalité sociotechnique
Auteur : Vouliot, Adrien
Année : 2025
Discipline : Science Politique
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Indications géographiques et innovation
Auteur : Lefèvre, Léa
Année : 2025
Discipline : Droit des affaires
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L'Article 1221-14 du Code de la santé publique et l'indemnisation des victimes de contaminations transfusionnelles : entre sécurité des victimes et insécurité des assureurs
Auteur : Lobry, Laurène
Année : 2025
Discipline : Droit des affaires
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L’office du notaire face aux mariages polygamiques
Auteur : Mesloub, Camille
Année : 2025
Discipline : Droit notarial
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La conciliation des intérêts dans le cadre de la saisie-contrefaçon
Auteur : Malik, Aleena
Année : 2025
Discipline : Droit des affaires
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La faculté de cantonnement du conjoint survivant
Auteur : Dufétel, Daria
Année : 2025
Discipline : Droit notarial
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