Titre original :

Évolution de la liberté d’aller et venir au sein de l’Etablissement Public de Santé Mentale Val-de-Lys-Artois de 2010 à aujourd’hui

Mots-clés en français :
  • Liberté
  • liberté d’aller et venir
  • droit
  • psychiatrie
  • santé mentale
  • analyse des pratiques
  • service ouvert
  • service fermé
  • contention
  • isolement

  • Mesures de contrainte des patients
  • Patients dans les hôpitaux psychiatriques
  • Droits des patients
  • Hôpitaux psychiatriques -- Droit
  • Santé mentale -- Droit
  • Droits des patients
  • Patients hospitalisés
  • Personnes atteintes de troubles mentaux
  • Hôpitaux psychiatriques
  • Santé mentale
  • Langue : Français
  • Discipline : Médecine. Psychiatrie
  • Identifiant : 2018LILUM254
  • Type de thèse : Doctorat de médecine
  • Date de soutenance : 18/09/2018

Résumé en langue originale

Résumé : La liberté d’aller et venir, droit constitutionnel, est souvent restreinte dans le cadre des soins psychiatriques. On observe des différences majeures entre les services dans les restrictions et le respect de cette liberté. Au sein de l’EPSM Val-de-Lys-Artois, on retrouve récemment des modifications importantes des pratiques autour du respect de la liberté d’aller et venir. En 2010, on relève un climat sécuritaire avec une majorité des services fermés, des patients en hospitalisation libre accueillis dans des services fermés et l’installation même de vidéo-surveillance. La création d’un groupe de travail autour de la liberté d’aller et venir n'amène initialement que peu de modifications dans les pratiques. Suite à la certification HAS de 2014, ce groupe de travail a juste permis la création d’une feuille de prescription restrictives en lieu et place d’autorisation de sortie, d’une information plus complète des patients et des soignants sur la vidéo-surveillance et l’ajout d’un item sur la liberté d’aller et venir dans le questionnaire de sortie des patients. En 2015, un changement de direction, de présidence de la CME et la nécessité d'un plan de retour à l'équilibre mènent à une restructuration significative de l’établissement avec la mise en place de services ouverts dans chaque pôle. On observe aussi une diminution drastique des mesures d’isolement et de contention, de la proportion de patients isolés alors qu’ils sont en soins libres et du recours aux dispositifs de maintien. Le nouveau projet d’établissement met particulièrement en avant le respect de la liberté d’aller et venir, renforcé par la venue des contrôleurs des lieux de privation de liberté. Notre analyse porte sur les freins et les leviers ayant permis cette évolution des pratiques en faveur du respect de la liberté d’aller et venir. Ceux-ci sont nombreux, nourris de théories, alliant les notions de respect, de droit et de protection, des réflexes de sûreté, une crainte du risque de majoration des sorties sans autorisation ou de passages à l’acte et du vécu des patients. L’impact des lois, sécuritaires ou en faveur du respect des libertés fondamentales, est majeur, tout

Résumé traduit

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  • Directeur(s) de thèse : Lauwerier, Laurent

AUTEUR

  • Charlet, Florelle
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