Titre original :

Addiction aux substances et responsabilité : mise en perspective du droit pénal et des neurosciences

Mots-clés en français :
  • Addiction, responsabilité pénale, neurosciences

  • Toxicomanie
  • Responsabilité pénale
  • Droit -- Aspect psychologique
  • Troubles liés à une substance
  • Addiction
  • Responsabilité légale
  • Droit pénal
  • Langue : Français
  • Discipline : Médecine générale
  • Identifiant : 2015LIL2M102
  • Type de thèse : Doctorat de médecine
  • Date de soutenance : 11/05/2015

Résumé en langue originale

La consommation chronique de certaines substances psychoactives peut aboutir à un état d’addiction, caractérisé par la perte progressive du sujet à contrôler la consommation de ce produit. Parallèlement, l’usage de substances psychoactives peut favoriser l’émergence de conduites hétéro-agressives et d’infractions. La juridiction française considère aujourd’hui que la responsabilité pénale d’un individu dépendant aux substances est pleine lorsque celui-ci commet une infraction pour ou par des substances. La décision de responsabilité ou d’irresponsabilité appartient au juge, qui peut être aidé d’un compte-rendu d’expertise psychiatrique qu’il aura pu demander. Le médecin expert se situe à l’interface des disciplines du droit et de la médecine, où les concepts de responsabilité ont un sens différent. En neuroscience, le concept de responsabilité est sous-tendu par des processus cognitifs qui peuvent être atteints au cours de troubles psychiatriques : processus de prise de décision, agentivité, volition, capacités métacognitives (théorie de l’esprit et empathie). Un individu dépendant à des substances peut voir ses différents processus altérés selon la substance dont il est dépendant, la phase et l’intensité du trouble. Les deux disciplines convergent dans le sens où l’un des buts de la prise en charge, aussi bien judiciaire que médicale, est l’orientation du sujet vers les soins. Leur point de vue diverge sur la perspective temporelle de la responsabilité où la justice semble envisager le sujet dans une approche plus globale que le strict moment des faits.

Résumé traduit

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  • Directeur(s) de thèse : Rolland, Benjamin

AUTEUR

  • Galland, Damien
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