Évolution du rôle des Services de Prévention et de Santé au Travail (SPST) concernant le DUERP depuis la loi de 2021 : étude de pratique
- DUERP
- SPSTI
- évaluation des risques
- prévention
- médecine du travail
- Chargés de prévention des risques professionnels
- Sécurité du travail
- Politique sanitaire
- Santé au travail
- Appréciation des risques
- Politique de santé
- Langue : Français
- Discipline : Médecine du travail
- Identifiant : 2025ULILM245
- Type de thèse : Doctorat de médecine
- Date de soutenance : 23/09/2025
Résumé en langue originale
Contexte : Le Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) est devenu central depuis la loi du 2 août 2021, qui confie explicitement aux SPSTI, un renforcement de leur rôle d’appui et d’aide à la conservation et la traçabilité. Objectif : décrire, près de trois ans après la réforme, la manière dont les SPSTI accompagnent l’élaboration, la conservation et l’usage concret du DUERP, et comparer les profils des professionnels impliqués. Matériel et Méthodes : Étude transversale par questionnaire en ligne (mars- juin 2025), auprès de professionnels des SPSTI (médecins, IDEST, conseillers en prévention, assistants HSE, IPRP). 26 questions ont couvert notamment : les occasions d’aborder le DUERP, la fréquence mensuelle de sollicitations, les modalités d’échanges et d’accompagnements avant/après 2021 les usages ainsi que l’évolution de la diffusion d’une culture de prévention. Résultats : La moyenne mensuelle de demandes d’appuis a approximativement doublé et la catégorie des professionnels non sollicités recule fortement (de ~41 % à ~16 %, p < 0,001). Les occasions à l’initiative des SPSTI et les échanges en réunion formelle progressent dans tous les profils, L’appui méthodologique s’est intensifié et davantage porté par les conseillers en préventions. La Fiche d’Entreprise est utilisée régulièrement par une large majorité (≈ 85 %). Les échanges se fluidifient en se numérisant (essor des logiciels métiers, etc.). La culture de prévention semble s’infuser davantage. Conclusion : La réforme 2021 a constitué un levier de mobilisation des SPSTI sur le DUERP auprès des employeurs. L’impact sur l’usage demeure toutefois partiel. Pour pérenniser les acquis, il apparaît nécessaire de poursuivre la mobilisation avec la montée en compétences des professionnels ; de mieux formaliser et standardiser les accompagnements ; d’accélérer le virage numérique (portail/logiciels) ; de suivre des indicateurs simples (ex. taux et délai de mise à jour, fréquences des consultations, suivi des mesures réalisées et effectives).
- Directeur(s) de thèse : Fantoni-Quinton, Sophie
AUTEUR
- Amrane, Mohamed

