• Langue : Français
• Discipline : Médecine générale
• Identifiant : 2014LIL2M308
• Type de thèse : Doctorat de médecine
• Date de soutenance : 24/09/2014

Résumé en langue originale

Contexte Le Tiers-payant (TP) est pratiqué pour 35% des actes effectués par les médecins libéraux en France. Son délai de remboursement au médecin généraliste conventionné en secteur 1 par la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) est mal connu, peu d’études ont été publiées et, leur niveau de preuve est insuffisant. De telles connaissances sont un préalable indispensable à l’éventuelle généralisation du TP. Méthode : Nous avons réalisé une étude descriptive et analytique, à partir d’une cohorte historique de 65 169 feuilles de soins, accompagnées de leurs déterminants. Ces données sont issues des synthèses mensuelles de paiement, correspondant à l’activité d’un cabinet de groupe entre le 1/09/09 et le 31/12/2013, et mises à disposition des médecins concernés par l’Assurance Maladie sur AMELI. Nous avons ensuite déterminés des variables explicatives avec des modèles de régression et mesuré leur incidence sur le délai de paiement. Résultats : Le délai moyen de paiement du TP est de 10,74 jours (IC95% : [10,52 ; 10,96] ). Le délai médian de paiement du TP pour les feuilles de soins électroniques (FSE) est de 5 jours et, de 39 jours pour les feuilles de soins papier (FSP). Le délai de paiement augmente significativement en cas de couverture de l’assuré par l’Aide Médicale de l’Etat (AME) et si la feuille de soins est émise avant le 209ème jour de l’année ou entre le 4ème et le 7ème jour de la semaine. Conclusion : les délais conventionnels pour le remboursement du TP en cas de FSE ou de FSP ne sont pas respectés et les délais mesurés dans cette étude sont 2 fois plus longs que les délais annoncés par l’IGAS dans son rapport.

Résumé traduit

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