Titre original :

Évolution du cadre législatif et réglementaire en recherche clinique, les impacts organisationnels

Mots-clés libres :
  • Loi Jardé ; réglementaire ; recherche clinique ; remaniements organisationnels
  • Pouvoir réglementaire
  • Médecine clinique
  • Changement organisationnel
  • Healthcare business
  • Langue : Français
  • Identifiant : LIL2_SMIS_2017_013
  • Faculté/Ecole : ILIS
  • Date de soutenance : 01/01/2017
  • Type de mémoire : Mémoire de Master
  • Discipline : Ingénierie de la santé; Marketing

Résumé

Code de Nuremberg, Déclaration d’Helsinki, Loi Huriet-Sérusclat puis loi de Santé Publique sont autant de textes ayant conduit au vote de la loi Jardé en 2012 sur le territoire français. Le cadre réglementaire, comme dans de nombreux domaines, est indispensable pour le bon fonctionnement de la recherche clinique. Il permet d’une part de s’assurer de la pertinence d’une étude mais également de garantir au maximum la sécurité des patients se prêtant à la recherche. Néanmoins, les différences omniprésentes entre la théorie des textes et l’application pratique amènent une certaine discordance constatée sur le terrain entrainant des adaptations en temps réels de la réglementation. Ces changements pouvant être nombreux et successifs sont particulièrement déstabilisants pour les acteurs de la recherche. Pour autant, en prolongement de la loi Jardé, la nouvelle réglementation européenne aura pour but de simplifier et d’harmoniser les pratiques des états membres. S’il ne sera pas aisé de mettre en œuvre ces différents textes presque simultanément sans remaniements organisationnels, nous pouvons espérer, à long terme, une mise en place rapide et efficiente des essais cliniques.

  • Directeur(s) de mémoire : Decoupigny, Émilie
  • Membre(s) du jury : Durocher, Alain

AUTEUR

  • Desmet, Pauline
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