• Langue : Français
• Discipline : Médecine générale
• Identifiant : 2013LIL2M130
• Type de thèse : Doctorat de médecine
• Date de soutenance : 11/06/2013

Résumé en langue originale

Contexte : Durant les études de médecine nous n’avons qu’une formation théorique juridique limitée alors que le nombre de plaintes et de procès dans le milieu médical augmente. Cette thèse a pour objectif d’analyser les jurisprudences en matière de responsabilité judiciaire des médecins généralistes dans le but d’améliorer la formation juridique des médecins généralistes sur leur pratique professionnelle. Méthode : sur la base de données Légifrance, j’ai effectué une recherche concernant la jurisprudence publiée entre le 1er janvier 2001 et le 31décembre 2010 portant sur les mots clés « médecin généraliste » et « patient ». Puis j’ai résumé et analysé les 52 jurisprudences ainsi retrouvées. Résultats : En moyenne seul un médecin sur trois est relaxé. Lorsqu‘ils sont condamnés, c’est le plus souvent pour défaut d’information, manquement à l’obligation de moyens ou retard dans la mise en oeuvre des traitements. Les fautes liées à de l’incompétence ne sont pas systématiquement condamnées. En revanche, les arguments fréquemment mis en oeuvre lors des relaxes sont les soins attentifs, et l’absence de meilleur pronostic si la prise en charge avait été plus rapide. Enfin, il y a effectivement chaque année une augmentation du nombre de jurisprudences concernant la responsabilité des médecins généralistes. Conclusion : Pour que les médecins connaissent mieux le droit médical, il serait nécessaire de développer la formation juridique des médecins et de dispenser des cours de droit aux étudiants en médecine et aux internes durant leur formation continue.

Résumé traduit

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