Titre original :

De l'équilibre : contribution à l'étude du droit d'auteur.

Titre traduit :

Balance : contribution to the study of copyright

Mots-clés en français :
  • Droit d’auteur
  • Équilibre
  • Balance des intérêts
  • Proportionnalité
  • Équité

  • Droit d'auteur
  • Équité
Mots-clés en anglais :
  • Copyright
  • Balance
  • Balance of interests
  • Proportionnality
  • Equity

  • Langue : Français
  • Discipline : Droit privé
  • Identifiant : 2015LIL20025
  • Type de thèse : Doctorat
  • Date de soutenance : 23-11-2015

Résumé en langue originale

Ce travail se propose d’étudier la notion d’« équilibre » non pas selon les méthodes « traditionnelles » (conceptualiste, essentialiste) mais à partir de l’analyse des différents discours dans lesquels elle est utilisée, ou dit autrement, selon ces fonctions dans le langage. La méthode analytique est en effet la plus adaptée pour dégager quelques éléments de connaissance sur cette notion employée de manière disparate par le législateur (lato sensu), les juges et la doctrine.A l’instar de Socrate qui préférait étudier la Justice en « majuscule » dans la cité avant d’étudier celle ci en « minuscule » chez l’homme, il nous a semblé utile, voire nécessaire, d’étudier, en amont, les discours de l’équilibre en droit afin de nous doter d’une grille d’analyse exploitable dans la matière du droit d’auteur. Parmi les résultats, il convient de noter que les usages du terme par la doctrine actuelle en droit d’auteur présentent une particularité. Contradictoires et poursuivant des objectifs antagonistes, ces usages attestent d’une absence flagrante d’unité sémantique. La fonction rhétorique du terme lui fait perdre tout caractère scientifique.

Résumé traduit

This work proposes to study the notion of "balance" not according to the "traditional" methods (conceptualist, essentialist) but from the analysis of the different discourses in which it is used, or said otherwise, according to these functions in the language.The analytic method is indeed the most adapted to reveal some elements of knowledge on this notion used in a disparate way by the legislator (lato sensu), the judges and the doctrine. Like Socrates who preferred to study justice in "capital" in the city before studying it in "tiny" in humans, it seemed useful, even necessary, to study, upstream, the discourses of balance in law in order to provide us with an analysis grid exploitable in the copyright field. Among the results, it should be noted that the uses ofthe term by the current copyright doctrine have a particularity. Contradictory and pursuing antagonistic objectives, these usages attest to a flagrant absence of semantic unity. The rhetorical function of the term makes him lose all scientific character.

  • Directeur(s) de thèse : Blary-Clément, Édith
  • Laboratoire : Centre de recherche Droits et perspectives du droit (Lille ; 2010-....) - Centre de recherches Droits et Perspectives du Droit / CRDP
  • École doctorale : École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille)

AUTEUR

  • Stathoulias, Antoine
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